Données personnelles

Politique de confidentialité

Cette politique décrit les données personnelles traitées lors de votre visite du site et les moyens d’exercer vos droits.

Responsable du traitement

Responsable : [NOM DE L’ENTREPRISE OU DE L’ÉDITEUR]
Adresse : [ADRESSE POSTALE]
Email relatif à la confidentialité : [EMAIL_RGPD]

Données traitées et finalités

• Formulaire de contact : nom, adresse email et contenu du message, afin de répondre à votre demande. Le formulaire de démonstration doit être relié à un traitement sécurisé avant sa mise en service.
• Données techniques : [DÉCRIRE LES DONNÉES ET JOURNAUX EFFECTIVEMENT COLLECTÉS PAR L’HÉBERGEUR], pour assurer la sécurité et le fonctionnement du site.
• Mesure d’audience : aucun outil d’analyse n’est configuré dans cette version du prototype. Si un outil est ajouté, indiquer son nom, les données recueillies et sa finalité ; les traceurs concernés ne seront activés qu’après consentement.

Bases légales

Les demandes envoyées par formulaire sont traitées pour répondre à votre demande et, selon le contexte, sur la base de l’intérêt légitime à gérer les échanges. Les traceurs soumis au consentement ne sont activés qu’après votre accord. Pour les traitements techniques nécessaires à la sécurité et au fonctionnement, indiquez la base légale applicable : [BASE LÉGALE À CONFIRMER].

Cookies et traceurs

Le site mémorise votre choix concernant les cookies dans le stockage local de votre navigateur. Ce choix permet de conserver votre préférence. Aucun outil de mesure d’audience n’est activé dans cette version du prototype. Si des traceurs optionnels sont ajoutés, précisez ici leurs noms, finalités, durées et fournisseurs. Le bouton « Paramètres cookies » vous permet de rouvrir le bandeau et de modifier votre choix.

Destinataires et transferts

Les données sont accessibles aux personnes autorisées et aux prestataires nécessaires au fonctionnement du site : [HÉBERGEUR, OUTIL DE FORMULAIRE ET AUTRES PRESTATAIRES EFFECTIVEMENT UTILISÉS].

Transferts hors de l’Espace économique européen : [INDIQUER LES PAYS ET GARANTIES APPLICABLES, OU CONFIRMER QU’AUCUN TRANSFERT N’A LIEU].

Durées de conservation

• Messages du formulaire : [DURÉE DE CONSERVATION].
• Journaux techniques : [DURÉE DE CONSERVATION].
• Choix relatif aux cookies : environ six mois, modifiable dans le script du site.
• Données d’analyse : [DURÉE CONFIGURÉE CHEZ LE PRESTATAIRE, SI UN OUTIL EST AJOUTÉ].

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à leur finalité, puis supprimées ou archivées selon les obligations applicables.

Vos droits

Selon les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation d’un traitement, ou vous opposer à certains traitements. Vous pouvez également demander la portabilité lorsque ce droit s’applique et retirer votre consentement à tout moment pour les traitements concernés.

Pour exercer vos droits, écrivez à [EMAIL_RGPD]. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.

Délégué à la protection des données

Coordonnées du DPO : [NOM ET EMAIL DU DPO, SI UN DPO A ÉTÉ DÉSIGNÉ]. Si aucun DPO n’a été désigné, contactez-nous à [EMAIL_RGPD].

Sécurité et mise à jour

Nous mettons en œuvre des mesures adaptées pour protéger les données traitées. Cette politique pourra être mise à jour si les traitements ou le fonctionnement du site évoluent.

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026